Organisme : BIS TRADING ACADEMY Date de mise à jour : 09/02/2026

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PRÉAMBULE

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles d'hygiène, de sécurité et de discipline applicables aux stagiaires de BIS TRADING ACADEMY, conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et suivants du Code du Travail. Il s'applique à la totalité des stagiaires inscrits, pour toute la durée de la formation.

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ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes inscrites à une session de formation organisée par BIS TRADING ACADEMY. La formation se déroulant exclusivement à distance (E-learning et Classe Virtuelle), les dispositions relatives à l'hygiène et à la sécurité sont adaptées à ce contexte spécifique.

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ARTICLE 2 : HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 

La formation étant dispensée à distance, le stagiaire est responsable de son propre environnement de travail. 2.1 Lieu de formation : Le stagiaire s'engage à suivre la formation dans un lieu propice à la concentration, disposant d'une connexion internet stable et du matériel informatique requis. 2.2 Santé et Ergonomie : Il est recommandé au stagiaire de veiller à l'ergonomie de son poste de travail (écran, assise) et de faire des pauses régulières pour préserver sa santé visuelle et posturale. 2.3 Prévention des Risques Psychosociaux (SPÉCIFIQUE TRADING) : Le trading est une activité pouvant générer du stress. BIS TRADING ACADEMY rappelle que la formation est à but pédagogique uniquement. L'organisme ne saurait être tenu responsable des pertes financières subies par le stagiaire sur ses comptes personnels, ni du stress engendré par ses propres décisions d'investissement. Le stagiaire est invité à pratiquer une gestion du risque stricte ("Money Management") telle qu'enseignée dans la formation.

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ARTICLE 3 : DISCIPLINE GÉNÉRALE

3.1 Assiduité : Le stagiaire est tenu de suivre le parcours pédagogique selon le rythme conseillé. Pour les sessions de Mentorat (Lives), la ponctualité est exigée. 3.2 Comportement et Netiquette : Dans les espaces d'échange (Chat, Discord, Zoom), tout propos raciste, sexiste, insultant ou discriminant est strictement interdit et pourra entraîner une exclusion immédiate. La courtoisie et le respect des autres apprenants et du formateur sont obligatoires. 3.3 Usage du matériel pédagogique : L'accès à la plateforme est strictement personnel et individuel. Il est formellement interdit de partager ses identifiants de connexion avec un tiers.

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ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

4.1 Droits d'auteur : L'ensemble des contenus (vidéos, supports PDF, indicateurs, stratégies) reste la propriété exclusive de BIS TRADING ACADEMY. 4.2 Interdictions formelles : Il est strictement interdit :

• D'enregistrer les sessions Live sans autorisation.

• De diffuser, revendre ou partager les supports de cours (PDF, accès vidéos) à des tiers, à titre gratuit ou onéreux. Tout manquement à cette règle entraînera l'exclusion définitive de la formation sans remboursement et des poursuites judiciaires.

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ARTICLE 5 : SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Tout manquement au présent règlement pourra donner lieu à l'une des sanctions suivantes, selon la gravité des faits :

1. Avertissement écrit (par email).

2. Exclusion temporaire de l'accès aux Lives ou au Discord.

3. Exclusion définitive de la formation (rupture du contrat aux torts du stagiaire).

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ARTICLE 6 : PUBLICITÉ ET ENTRÉE EN VIGUEUR

Le présent règlement est remis à chaque stagiaire avant son inscription définitive (via le formulaire de commande) et est disponible en permanence sur la plateforme de formation (Module Introduction).

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